1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://stratosphere-composite.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Aurélien Guillaumat – Stratosphère Composite – Contact : stratosphere.composite@gmail.com – 0770270958 – Adresse : STRATOSPHERE-COMPOSITE – 10 RUE DE LEZELANNEC – 56890 SAINT-AVE – France .
Identification de l’entreprise : SASU Aurélien Guillaumat – Stratosphère Composite au capital social de 1000€ – SIREN : 980126734 – RCS ou RM : Vannes B 980 126 734 – Adresse postale : STRATOSPHERE-COMPOSITE – 10 RUE DE LEZELANNEC – 56890 SAINT-AVE France
Directeur de la publication : Aurélien Guillaumat – Contact : stratosphere.composite@gmail.com
Hébergeur : WP Serveur – 07 Rue de la Cité Foulc, 30000 Nîmes – Téléphone : 09.72.49.72.64
Délégué à la protection des données : Aurélien Guillaumat
Autres contributeurs : Webmaster : QUEVAT Communication – Amandine Quevat
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Aurélien Guillaumat – Stratosphère Composite est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Aurélien Guillaumat – Stratosphère Composite s’engage à sécuriser au mieux le site https://stratosphere-composite.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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